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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le Développement et la Diffusion de l'information Militaire
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ESPRIT DE DEFENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE DEFENSE
Association pour le Développement et la Diffusion de l'information Militaire

Numéro de dépôt :
93458051
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque ESPRIT DE DEFENSE

Déposée le 4 mars 1993 par l'association loi 1901 pour le Développement et la Diffusion de l'information Militaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DE DEFENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement et la Diffusion de l'information Militaire domicilié(e) 6, rue Saint-Charles, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 622 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.D.D.I.M. - France.

La marque ESPRIT DE DEFENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE DEFENSE est expirée depuis le 4 mars 2003.

pour le Développement et la Diffusion de l'information Militaire a également déposé les autres marques suivantes : TERRE MAGAZINE , L'ARMEMENT , COLS BLEUS , GEND'INFO , ARMÉES D'AUJOURD'HUI , AIR ACTUALITÉS , 36.15 BUSPLUS , FRERES D'ARMES , ACTU SANTÉ , INFO DGA


Association pour le Développement et la Diffusion de l'information Militaire - 6, rue Saint-Charles, 75015 PARIS - France - SIREN 784622300


A.D.D.I.M. - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358985 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Livres Edition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.